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L’AMLOG (Association Marocaine pour la Logistique) , organise le 28 janvier 2010, à Casablanca, un séminaire ayant pour thème :
« Les Règles de Rotterdam 2009 »
Ce séminaire sera l’occasion de présenter les grandes lignes des Règles de Rotterdam 2009 et d’exposer aux opérateurs et institutions marocaines les enjeux de cette nouvelle convention.
Il précisera le niveau de connaissance chez les opérateurs et institutionnels au Maroc des règles de Rotterdam et de leurs éléments clés.
Une fois ce point clarifié, il conviendra de s’interroger sur ce que les opérateurs attendaient ou auraient dû attendre de cette nouvelle convention et de la situer par rapport aux Règles de Hambourg, DCCM, etc. :
o Les règles de Rotterdam permettent-elles un rééquilibrage de la relation entre les transporteurs et les chargeurs et vont-t-elles contribuer à la clarification du droit maritime (au moins pour les chargeurs marocains, le Maroc est un pays chargeur) ?
o Les règles de Rotterdam vont-elles sécuriser les relations chargeurs/ Transporteurs ? Existe-t-il des innovations majeures dans ces règles ? La liberté contractuelle défendue par ces règles est–elle la solution à tout problème ? Ces règles assurent-elles une bonne gouvernance entre les opérateurs de la chaîne logistique globale ?
o Ces règles de Rotterdam seraient-elles pour promouvoir le développement du transport maritime marocain à courte distance et les autoroutes de la mer en émergence au Maroc ? Cette convention est–elle bonne pour l’industrie et le commerce marocains ?
Ce séminaire permettra également de faire le parallèle entre :
o L’approche de ces règles au niveau européen par l’intervention de Monsieur Philippe Delebecque, Professeur et l’un d’un des participants à la rédaction de ces règles, de Monsieur Philippe Bonnevie, membre du conseil des chargeurs européens, de Madame Françoise Odier, Consultante en droit maritime, de Monsieur Christian Scapel, Professeur et avocat représentant l’IMTM et Professeur et Maître Othman Benfadhel de Tunis ; et
o L’approche de ces règles au Maroc par l’intervention des opérateurs marocains de toute la chaîne des transports de porte à porte et des institutionnels.
Ainsi, lors de cette rencontre, et pour la première fois, un sujet d’une importance capitale, concernant la responsabilité des intervenants de toute la chaîne logistique sera abordé. Ce qui ne manquera pas d’attirer un large public intéressé par cette problématique.
Ce séminaire sera donc l’occasion de clarifier le débat sur les règles de Rotterdam en permettant au Maroc d’avoir une position équilibrée entre les intérêts des chargeurs et des opérateurs des transports (pré et post acheminement et maritime). |